Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Les Cars du Hainaut
HFC, SAS

Numéro de dépôt :
3777716
Date de dépôt :
26/10/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/10/2020
Les Cars du Hainaut de HFC

Présentation de la marque Les Cars du Hainaut

Déposée le 26 octobre 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HFC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Les Cars du Hainaut » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-46 du 19 novembre 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HFC domicilié(e) Z.A.E. Les Près du Roy - 59530 - LE QUESNOY - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 808 688 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AEQUITAS domicilié(e) 149, rue du 11 novembre BP 30215 - 59503 - DOUAI Cedex - France.

La marque Les Cars du Hainaut a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3777716.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Cars du Hainaut est expirée depuis le 26 octobre 2020.

HFC a également déposé les autres marques suivantes : VOIE VERTE , HFC HOMME FORMATION CONSEIL , HFC House Food Chicken HALAL


HFC, SAS - Z.A.E. Les Près du Roy - 59530 - LE QUESNOY - France - SIREN 393808688


AEQUITAS - 149, rue du 11 novembre BP 30215 - 59503 - DOUAI Cedex - France


Publication - Publication le 19 nov. 2010 au BOPI 2010-46

Enregistrement sans modification - Publication le 4 mars 2011 au BOPI 2011-09

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